1.1. Les Caract\u00e9ristiques Essentielles et prix des Cr\u00e9ations propos\u00e9s par QUENTIN AUB\u00c9 sont disponibles sur l\u2019eshop de QUENTIN AUB\u00c9 et d\u00e9crits dans leur fiche descriptive. Le Client confirme, pr\u00e9alablement \u00e0 la confirmation de la Commande, avoir pris connaissance des caract\u00e9ristiques des cr\u00e9ations telles que d\u00e9crites sur l\u2019eshop de QUENTIN AUB\u00c9.<\/p>\n\n\n\n
1.2. QUENTIN AUB\u00c9 s\u2019efforce de pr\u00e9senter les cr\u00e9ations sur son Eshop de la mani\u00e8re la plus fid\u00e8le possible quant \u00e0 la repr\u00e9sentation photographique desdites cr\u00e9ations. Pour autant, dans le cas o\u00f9 il existerait une diff\u00e9rence entre la photographie d\u2019une cr\u00e9ation et la cr\u00e9ation elle-m\u00eame, cette diff\u00e9rence ne porte en aucun cas sur les caract\u00e9ristiques de ladite cr\u00e9ation.<\/p>\n\n\n\n
1.3. Dans le cas o\u00f9 le Client souhaiterait obtenir des informations compl\u00e9mentaires quant aux caract\u00e9ristiques d\u2019une cr\u00e9ation, il peut contacter QUENTIN AUB\u00c9 via la page de contact ou via l\u2019adresse : contact@quentinaube.com.<\/p>\n\n\n\n
1.4. En cas d\u2019erreur manifeste dans le prix d\u2019une cr\u00e9ation et\/ou dans la description des caract\u00e9ristiques d\u2019une cr\u00e9ation, le Client s\u2019engage \u00e0 contacter QUENTIN AUB\u00c9\u00a0 afin de l\u2019informer de ladite erreur manifeste via la page de contact. QUENTIN AUB\u00c9\u00a0 proc\u00e9dera \u00e0 la correction du prix de la cr\u00e9ation et le Client aura la facult\u00e9 d\u2019annuler sa commande s\u2019il refuse le prix de la cr\u00e9ation corrig\u00e9.<\/p>\n\n\n\n
<\/p>\n\n\n\n
2.1. Le Client a la facult\u00e9 d\u2019annuler sa commande \u2013 confirm\u00e9e dans les conditions et modalit\u00e9s de l\u2019article 2 des pr\u00e9sentes CGV \u2013 et ce, jusqu\u2019au moment o\u00f9 sa commande sera prise en charge par le transporteur charg\u00e9 de proc\u00e9der \u00e0 sa livraison.<\/p>\n\n\n\n
2.2. Pass\u00e9 cette prise en charge, l\u2019annulation de la commande s\u2019effectuera dans le cadre de l\u2019exercice par le client de son droit de r\u00e9tractation, dans les conditions et modalit\u00e9s d\u00e9finies \u00e0 l\u2019article 5 des pr\u00e9sentes CGV.<\/p>\n\n\n\n
2.3. L\u2019annulation de sa commande par le client donnera lieu au remboursement int\u00e9gral de l\u2019ensemble des sommes vers\u00e9es par ce dernier au moment de la r\u00e9alisation de sa commande.<\/p>\n\n\n\n
2.4. Le client reconna\u00eet et accepte que toute commande de cr\u00e9ations sur commande ne pourra faire l\u2019objet d\u2019une annulation qu\u2019\u00e0 compter de sa livraison au client et uniquement dans le cadre de l\u2019exercice par le client de son droit de r\u00e9tractation, conform\u00e9ment aux dispositions de l\u2019article 5 des pr\u00e9sentes CGV.\u00a0<\/p>\n\n\n\n
<\/p>\n\n\n\n
3.1. La Livraison des Cr\u00e9ations command\u00e9es par le Client est uniquement possible en France m\u00e9tropolitaine et Europe. Dans l\u2019hypoth\u00e8se d\u2019une livraison hors de France m\u00e9tropolitaine et\/ou d\u2019Europe, des droits de douane, droits d\u2019importation ou autres taxes \u00e9tatiques et\/ou locales sont susceptibles d\u2019\u00eatre exigibles. Le client reconna\u00eet et accepte que ces droits et sommes pr\u00e9cit\u00e9s resteront int\u00e9gralement \u00e0 sa charge et sous sa propre responsabilit\u00e9, tant en termes de d\u00e9clarations que de paiements aux autorit\u00e9s et\/ou organismes comp\u00e9tents.<\/p>\n\n\n\n
3.2. D\u00e9lais de livraison<\/p>\n\n\n\n
QUENTIN AUB\u00c9 s\u2019efforce de livrer les commandes dans les d\u00e9lais pr\u00e9cis\u00e9s au moment du processus de commande et au plus tard dans un d\u00e9lai compris entre trois (3) jours et dix (10) jours ouvr\u00e9s maximum.<\/p>\n\n\n\n
3.3. Lieu de livraison<\/p>\n\n\n\n
Les cr\u00e9ations command\u00e9es par le client seront livr\u00e9es \u00e0 l\u2019adresse indiqu\u00e9e par ce dernier figurant sur la commande. En cas d\u2019absence du client \/ ou destinataire de la commande, il leur appartiendra d\u2019en informer le transporteur et de prendre les mesures n\u00e9cessaires aux fins de r\u00e9cup\u00e9rer les cr\u00e9ations livr\u00e9es et ce, dans les d\u00e9lais impartis par celui-ci. Au-del\u00e0 de ce d\u00e9lai, le colis du Client pourra \u00eatre retourn\u00e9 \u00e0 QUENTIN AUB\u00c9, lequel se r\u00e9serve la possibilit\u00e9 de facturer au client des frais \u00e9ventuels de retour. Les cr\u00e9ations achet\u00e9es \u00e9tant achemin\u00e9es par le service de transport choisi par QUENTIN AUB\u00c9, le client doit pouvoir justifier de son identit\u00e9 et fournir, si n\u00e9cessaire, le num\u00e9ro de sa Commande.\u00a0 Le Client est engag\u00e9 envers QUENTIN AUB\u00c9 par les informations relatives \u00e0 ses coordonn\u00e9es et aux coordonn\u00e9es de livraison et facturation, si celles-ci sont diff\u00e9rentes. Par cons\u00e9quent, en cas d\u2019erreur dans le libell\u00e9 des coordonn\u00e9es du destinataire de la commande (notamment nom, pr\u00e9nom, num\u00e9ro et nom de rue, code postal, nom de ville, num\u00e9ro de t\u00e9l\u00e9phone ou courrier \u00e9lectronique), QUENTIN AUB\u00c9 ne saurait \u00eatre tenu pour responsable de l\u2019impossibilit\u00e9 dans laquelle il pourrait se trouver pour organiser la livraison de la Commande.\u00a0\u00a0<\/p>\n\n\n\n
<\/p>\n\n\n\n
4.1. D\u00e8s r\u00e9ception de sa Commande, le Client ou destinataire de la Commande devra v\u00e9rifier l\u2019\u00e9tat du colis. S\u2019il constate, pr\u00e9alablement \u00e0 l\u2019ouverture du colis, que ce dernier est manifestement endommag\u00e9, il s\u2019engage \u00e0 le refuser et \u00e0 en demander le retour \u00e0 l\u2019attention de QUENTIN AUB\u00c9 qui, s\u2019il constate le mauvais \u00e9tat du colis qui lui sera retourn\u00e9, remboursera le Client dans les meilleurs d\u00e9lais.<\/p>\n\n\n\n
4.2. Sans pr\u00e9judice du d\u00e9lai dont il dispose pour exercer son droit de r\u00e9tractation dans les conditions de l\u2019article 8 des pr\u00e9sentes CGV, si le client constate, post\u00e9rieurement \u00e0 l\u2019ouverture du colis, que les Cr\u00e9ations sont ab\u00eem\u00e9es ou endommag\u00e9es et\/ou ne correspondent pas \u00e0 sa Commande, il devra formuler une r\u00e9clamation d\u00e9taill\u00e9e par \u00e9crit aupr\u00e8s de QUENTIN AUB\u00c9 via le formulaire de contact et\/ou par lettre simple \u00e0 : Quentin Aub\u00e9, 7 chemin de samois – 77430 Champagne sur Seine (France) dans les plus brefs d\u00e9lais. Le Client devra \u00e9galement renvoyer la\/les Cr\u00e9ations \u00e0 QUENTIN AUB\u00c9 \u00e0 l\u2019adresse postale qui lui aura pr\u00e9alablement communiqu\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n
4.4. Apr\u00e8s \u00e9tude de la r\u00e9clamation, et notamment dans l\u2019hypoth\u00e8se d\u2019une non-conformit\u00e9 de la commande, ou d\u2019un vice-cach\u00e9 de la cr\u00e9ation, il sera proc\u00e9d\u00e9 au remboursement de la\/des cr\u00e9ations (\u00e0 noter que les \u00e9changes ne sont pas accept\u00e9s).<\/p>\n\n\n\n
4.5. Les frais de retour seront, dans ce cas, rembours\u00e9s au Client. Dans les autres hypoth\u00e8ses (hypoth\u00e8se d\u2019une faute du Client par exemple), les frais de retour seront \u00e0 la charge du Client. Les remboursements seront effectu\u00e9s dans un d\u00e9lai de quatorze (14) jours apr\u00e8s la r\u00e9ception des Cr\u00e9ations par QUENTIN AUB\u00c9. QUENTIN AUB\u00c9 effectuera les remboursements \u00e0 son choix, soit par cr\u00e9dit sur le compte bancaire du Client, via la carte bancaire utilis\u00e9e pour le paiement de sa Commande (ladite carte bancaire devant \u00eatre en cours de validit\u00e9 au jour du remboursement).\u00a0<\/p>\n\n\n\n
<\/p>\n\n\n\n
5.1. Conform\u00e9ment aux dispositions de l\u2019article L. 121-21 du Code de la consommation, le client dispose d\u2019un d\u00e9lai de quatorze (14) jours francs, \u00e0 compter de la r\u00e9ception de la ou des cr\u00e9ation(s) livr\u00e9e(s), pour exercer son droit de r\u00e9tractation sans avoir \u00e0 motiver sa d\u00e9cision, ni \u00e0 payer de p\u00e9nalit\u00e9s. Lorsque le d\u00e9lai de quatorze (14) jours francs expire un samedi, un dimanche ou un jour f\u00e9ri\u00e9 ou ch\u00f4m\u00e9, il est prorog\u00e9 jusqu\u2019au premier jour ouvrable suivant.<\/p>\n\n\n\n
5.2. En cas d\u2019envoi au client de plusieurs cr\u00e9ations par plusieurs envois distincts, composant une seule commande, ce d\u00e9lai de r\u00e9traction court \u00e0 compter de la r\u00e9ception par le client de la derni\u00e8re des Cr\u00e9ations composant la commande.<\/p>\n\n\n\n
5.3. Pour exercer le droit de r\u00e9tractation, le Client doit notifier \u00e0 QUENTIN AUB\u00c9 par lettre recommand\u00e9e avec avis de r\u00e9ception \u00e0 Quentin Aub\u00e9, 7 chemin de samois – 77430 Champagne sur Seine (France), sa d\u00e9cision de r\u00e9tractation au moyen d\u2019une d\u00e9claration d\u00e9nu\u00e9e d\u2019ambigu\u00eft\u00e9, exprimant sa volont\u00e9 de se r\u00e9tracter, en indiquant notamment son identit\u00e9, son adresse de livraison et de facturation (si celles-ci sont diff\u00e9rentes), le num\u00e9ro de la Commande, la date de r\u00e9ception de la Commande.<\/p>\n\n\n\n
5.4. Le Client peut \u00e9galement utiliser le mod\u00e8le de formulaire de r\u00e9tractation disponible en Annexe 2 des pr\u00e9sentes CGV. QUENTIN AUB\u00c9 accusera r\u00e9ception de la r\u00e9tractation du Client par courrier \u00e9lectronique.<\/p>\n\n\n\n
5.5. Le Client, sans d\u00e9lai, et au plus tard, dans les quatorze (14) jours \u00e0 compter de la communication de sa d\u00e9cision de se r\u00e9tracter \u00e0 QUENTIN AUB\u00c9, renvoie la\/les Cr\u00e9ation(s) concern\u00e9e(s) compl\u00e8te(s) dans son(leur) conditionnement et son(leur) emballage d\u2019origine (accessoires, notice, etc.) en bon \u00e9tat, ni ouverte ni alt\u00e9r\u00e9e, et \u00eatre accompagn\u00e9e(s) du bon de livraison, \u00e0 l\u2019adresse postale de QUENTIN AUB\u00c9 lui aura \u00e9t\u00e9 pr\u00e9alablement communiqu\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n
5.6. Si les conditions susmentionn\u00e9es sont remplies, QUENTIN AUB\u00c9 remboursera au Client, dans un d\u00e9lai maximum de quatorze (14) jours \u00e0 compter de la r\u00e9ception par QUENTIN AUB\u00c9 de la\/des Cr\u00e9ation(s) objet(s) du droit de la r\u00e9tractation ou de la r\u00e9ception par QUENTIN AUB\u00c9 de la preuve de l\u2019exp\u00e9dition de la\/des Cr\u00e9ation(s) par le Client \u00e0 QUENTIN AUB\u00c9, conform\u00e9ment aux dispositions de l\u2019article L. 121-21-4 du code de la consommation, les sommes correspondant aux Cr\u00e9ations pour lesquelles le Client aura exerc\u00e9 son droit de r\u00e9tractation dans le d\u00e9lai imparti, y compris les frais de livraison.<\/p>\n\n\n\n
5.7. Si une Cr\u00e9ation parvient \u00e0 QUENTIN AUB\u00c9 endommag\u00e9e ou dans un \u00e9tat ne permettant pas sa revente ou dans un \u00e9tat d\u00e9pr\u00e9ci\u00e9 ou dans un \u00e9tat ne permettant pas l\u2019exercice du droit de r\u00e9tractation du Client, QUENTIN AUB\u00c9 pourra refuser le retour de la Cr\u00e9ation et, dans ces conditions, refuser de proc\u00e9der \u00e0 son remboursement. 5.8 QUENTIN AUB\u00c9 ne sera pas tenu de rembourser les frais suppl\u00e9mentaires de retour de la\/des Cr\u00e9ation(s) si le Client a express\u00e9ment choisi un mode de retour plus co\u00fbteux que le mode de livraison initial propos\u00e9 par QUENTIN AUB\u00c9 au moment de la Commande et dans le cadre des pr\u00e9sentes CGV.<\/p>\n\n\n\n
5.9. Le remboursement sera effectu\u00e9 via le moyen de paiement utilis\u00e9 par le Client lors de la passation de la Commande retourn\u00e9e.\u00a0<\/p>\n\n\n\n
<\/p>\n\n\n\n
QUENTIN AUB\u00c9 s\u2019engage \u00e0 respecter les dispositions l\u00e9gales en vigueur, pr\u00e9vues dans le Code de la consommation et le Code civil, express\u00e9ment vis\u00e9es en Annexe 1 des pr\u00e9sentes CGV.<\/p>\n\n\n\n
<\/p>\n\n\n\n
Sont exclus de tous b\u00e9n\u00e9fices des garanties susmentionn\u00e9es aux termes des CGV, les Cr\u00e9ations modifi\u00e9es et\/ou endommag\u00e9es par le Client ou ayant fait l\u2019objet par le Client d\u2019une utilisation non conforme \u00e0 leur destination et aux usages auxquels elles sont destin\u00e9es suivant les instructions et pr\u00e9cautions d\u2019emploi fournies par QUENTIN AUB\u00c9 pour chacune des Cr\u00e9ations.<\/p>\n\n\n\n
<\/p>\n\n\n\n
8.1. QUENTIN AUB\u00c9 garantit au Client la bonne ex\u00e9cution de la Commande pass\u00e9e par le Client.<\/p>\n\n\n\n
8.2. Toutefois, QUENTIN AUB\u00c9 ne saurait \u00eatre responsable :<\/p>\n\n\n\n
– En cas de non-respect par le Client des termes des pr\u00e9sentes CGV ;<\/p>\n\n\n\n
– De tout dommage indirect et ce y compris notamment les pertes de profit, de donn\u00e9es ou tout autre perte de biens incorporels, et ce m\u00eame si QUENTIN AUB\u00c9 a \u00e9t\u00e9 inform\u00e9 de la potentialit\u00e9 de tels dommages, pouvant survenir.<\/p>\n\n\n\n
8.3. QUENTIN AUB\u00c9 ne saurait \u00eatre tenu responsable de tout dysfonctionnement de quelque nature qu\u2019il soit relatif au mat\u00e9riel informatique du Client ainsi qu\u2019\u00e0 sa connexion d\u2019acc\u00e8s \u00e0 Internet, lors de l\u2019acc\u00e8s \u00e0 l\u2019Espace de Vente de QUENTIN AUB\u00c9 et plus g\u00e9n\u00e9ralement au Site Internet.<\/p>\n\n\n\n
<\/p>\n\n\n\n
QUENTIN AUB\u00c9 ne sera pas tenu responsable pour tout d\u00e9faut, retard ou inex\u00e9cution de ses obligations au titre des CGV, lorsque ce d\u00e9faut, retard ou inex\u00e9cution est li\u00e9 \u00e0 un cas de force majeure, tel que d\u00e9fini par l\u2019article 1218 du Code civil et plus g\u00e9n\u00e9ralement par la jurisprudence des Tribunaux fran\u00e7ais.<\/p>\n\n\n\n
<\/p>\n\n\n\n
10.1. Le Client reconna\u00eet express\u00e9ment que la saisie de tout identifiant et mot de passe vaut preuve de son identit\u00e9 et manifeste son consentement \u00e0 toutes les op\u00e9rations qui seront r\u00e9alis\u00e9es sur l\u2019Espace de Vente et\/ou le Site Internet suite \u00e0 son identification. Le Client doit veiller \u00e0 maintenir son adresse de courrier \u00e9lectronique valide pendant la p\u00e9riode de son inscription sur le Site Internet au risque de ne plus pouvoir y acc\u00e9der, notamment en cas de perte de son mot de passe. Le Compte du Client est strictement personnel et ne peut donc \u00eatre transmis, par quelque moyen que ce soit, \u00e0 un tiers, m\u00eame \u00e0 titre gratuit.<\/p>\n\n\n\n
10.2. Le Client accepte express\u00e9ment que les syst\u00e8mes d\u2019enregistrement automatiques du Site Internet QUENTIN AUB\u00c9 soient consid\u00e9r\u00e9s comme valant preuve :<\/p>\n\n\n\n
10.2.1. De l\u2019emploi de son identifiant et mot de passe, et des dates et heures de connexion,<\/p>\n\n\n\n
10.2.2. Des contenus enregistr\u00e9s par le Client dans son espace \u00ab Mon compte \u00bb,<\/p>\n\n\n\n
10.2.3. De la nature, de la substance, de la date et de l\u2019heure de toutes les correspondances avec entre le Client et QUENTIN AUB\u00c9 \u00e9chang\u00e9es au moyen du Site Internet ou des outils offerts sur le Site Internet,<\/p>\n\n\n\n
10.2.4. Et, plus largement, de toutes les informations \u00e9chang\u00e9es au moyen du Site Internet.<\/p>\n\n\n\n
10.3. QUENTIN AUB\u00c9 ne saurait \u00eatre tenu responsable d\u2019un quelconque pr\u00e9judice que le Client subirait du fait d\u2019une utilisation par un tiers de ses identifiant et mot de passe. En cas de perte, de d\u00e9tournement ou d\u2019utilisation frauduleuse de tout ou partie de ses identifiant et mot de passe, le Client devra imm\u00e9diatement appliquer la proc\u00e9dure prescrite dans les Conditions d\u2019Utilisation du Site Internet.<\/p>\n\n\n\n
10.4. Ces stipulations sont express\u00e9ment consid\u00e9r\u00e9es comme \u00e9tant substantielles entre le Client et QUENTIN AUB\u00c9.<\/p>\n\n\n\n
<\/p>\n\n\n\n
11.1. Protection des Donn\u00e9es Personnelles<\/p>\n\n\n\n
11.1.1. QUENTIN AUB\u00c9 accorde une grande importance \u00e0 la protection des Donn\u00e9es Personnelles et tient \u00e0 assurer au Client visitant son Espace de Vente et le Site Internet, que sa vie priv\u00e9e est prot\u00e9g\u00e9e. Le pr\u00e9sent article vise \u00e0 informer le Client des traitements de Donn\u00e9es Personnelles le concernant, c\u2019est-\u00e0-dire des donn\u00e9es permettant de l\u2019identifier, directement ou indirectement, ainsi que de ses droits \u00e0 l\u2019\u00e9gard de ces traitements.<\/p>\n\n\n\n
11.1.2. Le Client est inform\u00e9 que la conclusion d\u2019une Commande de Cr\u00e9ation de QUENTIN AUB\u00c9, via l\u2019Espace de Vente de ce dernier accessible sur le Site Internet donne lieu \u00e0 la collecte et au traitement automatis\u00e9 par QUENTIN AUB\u00c9 des Donn\u00e9es Personnelles du Client, traitement r\u00e9alis\u00e9 conform\u00e9ment \u00e0 la R\u00e9glementation en mati\u00e8re de Donn\u00e9es Personnelles.<\/p>\n\n\n\n
11.1.3. Les Donn\u00e9es Personnelles ainsi collect\u00e9es et trait\u00e9es sont, en particulier, les suivantes :<\/p>\n\n\n\n
1. L\u2019ensemble des informations fournies par le Client lors de la r\u00e9alisation de la Commande (Noms, pr\u00e9noms, adresse postale, adresse de courrier \u00e9lectronique, coordonn\u00e9es de livraison, coordonn\u00e9es de facturation, coordonn\u00e9es t\u00e9l\u00e9phoniques, etc.) ;<\/p>\n\n\n\n
2. Les informations relatives aux interactions \u00e9ventuelles entre QUENTIN AUB\u00c9 et le Client ;<\/p>\n\n\n\n
11.1.4. La collecte de Donn\u00e9es Personnelles par QUENTIN AUB\u00c9 a pour finalit\u00e9 de permettre la gestion et le suivi des Commandes.<\/p>\n\n\n\n
11.2. Droits du Client<\/p>\n\n\n\n
11.2.1. Conform\u00e9ment \u00e0 la R\u00e9glementation en mati\u00e8re de Donn\u00e9es Personnelles, le Client a la facult\u00e9 de :<\/p>\n\n\n\n
1. S\u2019opposer et\/ou supprimer et\/ou limiter et\/ou retirer son consentement \u00e0 tout ou partie du traitement de ses Donn\u00e9es Personnelles r\u00e9alis\u00e9 dans le cadre des Commandes pour des motifs l\u00e9gitimes ;<\/p>\n\n\n\n
2. Acc\u00e9der \u00e0 l\u2019ensemble de ses Donn\u00e9es Personnelles trait\u00e9es dans le cadre des Commandes, y compris \u00e0 des fins de portabilit\u00e9 \u00e0 condition de le pr\u00e9ciser ;<\/p>\n\n\n\n
3. Rectifier et\/ou mettre \u00e0 jour ses Donn\u00e9es Personnelles trait\u00e9es dans le cadre des Commandes ;<\/p>\n\n\n\n
4. Obtenir par voie orale la lecture de la pr\u00e9sente politique de confidentialit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n
11.2.2. En outre, le Client a la possibilit\u00e9 de d\u00e9finir aupr\u00e8s de QUENTIN AUB\u00c9 des directives relatives \u00e0 la conservation, \u00e0 l\u2019effacement et \u00e0 la communication de ses Donn\u00e9es Personnelles apr\u00e8s son d\u00e9c\u00e8s, lesquelles directives peuvent \u00eatre enregistr\u00e9es \u00e9galement aupr\u00e8s \u00ab d\u2019un tiers de confiance num\u00e9rique certifi\u00e9 \u00bb. Ces directives, ou sorte de \u00ab testament num\u00e9rique \u00bb, peuvent d\u00e9signer une personne charg\u00e9e de leur ex\u00e9cution ; \u00e0 d\u00e9faut, les h\u00e9ritiers du Client seront d\u00e9sign\u00e9s. En l\u2019absence de toute directive, les h\u00e9ritiers peuvent s\u2019adresser \u00e0 QUENTIN AUB\u00c9 afin de :<\/p>\n\n\n\n
1. Acc\u00e9der aux traitements de donn\u00e9es permettant \u00ab l\u2019organisation et le r\u00e8glement de la succession du d\u00e9funt \u00bb ;<\/p>\n\n\n\n
2. Recevoir communication des \u00ab biens num\u00e9riques \u00bb ou des \u00ab donn\u00e9es s\u2019apparentant \u00e0 des souvenirs de famille, transmissibles aux h\u00e9ritiers \u00bb ;<\/p>\n\n\n\n
3. Faire proc\u00e9der \u00e0 la cl\u00f4ture de son Compte Client et s\u2019opposer \u00e0 la poursuite du traitement de ses Donn\u00e9es Personnelles.<\/p>\n\n\n\n
11.2.3. En tout \u00e9tat de cause, chaque Client a la possibilit\u00e9 d\u2019indiquer, \u00e0 tout moment, \u00e0 QUENTIN AUB\u00c9 qu\u2019il ne souhaite pas, en cas de d\u00e9c\u00e8s, que ses Donn\u00e9es Personnelles soient communiqu\u00e9es \u00e0 un tiers.<\/p>\n\n\n\n
11.3. Modalit\u00e9s d\u2019exercice des droits pr\u00e9cit\u00e9s<\/p>\n\n\n\n
11.3.1. Ces droits peuvent \u00eatre exerc\u00e9s, \u00e0 tout moment, aupr\u00e8s de QUENTIN AUB\u00c9 :<\/p>\n\n\n\n
1. Par courrier \u00e9lectronique \u00e0 l\u2019adresse suivante : contact@quentinaube.com<\/p>\n\n\n\n
2. Par lettre simple \u00e0 : Quentin Aub\u00e9, 7 chemin de samois – 77430 Champagne sur Seine (France)<\/p>\n\n\n\n
11.3.2. Pour faire valoir ses droits suivant les conditions vis\u00e9es ci-dessus, le Client devra justifier de son identit\u00e9 en mentionnant ses nom, pr\u00e9nom, adresse de courrier \u00e9lectronique et en accompagnant sa demande de la copie de sa carte d\u2019identit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n
Le Client peut \u00e9galement porter r\u00e9clamation devant l\u2019autorit\u00e9 de contr\u00f4le comp\u00e9tente (CNIL).<\/p>\n\n\n\n
11.4. S\u00e9curit\u00e9 des Donn\u00e9es Personnelles<\/p>\n\n\n\n
11.4.1. QUENTIN AUB\u00c9 s\u2019efforce de s\u00e9curiser les Donn\u00e9es Personnelles du Client en mettant en \u0153uvre tous les moyens techniques et organisationnels dont il dispose pour pr\u00e9server la s\u00e9curit\u00e9 desdites Donn\u00e9es Personnelles et, notamment, emp\u00eacher qu\u2019elles soient d\u00e9form\u00e9es, endommag\u00e9es, ou que des tiers non autoris\u00e9s y aient acc\u00e8s.<\/p>\n\n\n\n
11.4.2. Soucieux de toujours mieux r\u00e9pondre aux attentes du Client, il est possible que QUENTIN AUB\u00c9 partage certaines informations avec ses prestataires, qualifi\u00e9s de \u00ab sous-traitants \u00bb au sens de la R\u00e9glementation en mati\u00e8re de Donn\u00e9es Personnelles (\u00e9diteur du Site Internet, transporteur charg\u00e9 de la livraison des Commandes, etc.). Dans tous les autres cas, les Donn\u00e9es Personnelles ne pourront pas faire l\u2019objet d\u2019une divulgation \u00e0 un tiers sans le consentement pr\u00e9alable du Client.<\/p>\n\n\n\n
11.4.3. QUENTIN AUB\u00c9 pr\u00e9cise qu\u2019il ne vend, ni ne commercialise les Donn\u00e9es Personnelles du Client \u00e0 des tiers.<\/p>\n\n\n\n
<\/p>\n\n\n\n
Pour toute information, interrogation, r\u00e9clamation de nature technique ou relative aux Cr\u00e9ations, question ou conseil, le Client devra contacter QUENTIN AUB\u00c9 aux coordonn\u00e9es suivantes :<\/p>\n\n\n\n
1. Courrier \u00e9lectronique \u00e0 l\u2019adresse suivante contact@quentinaube.com<\/p>\n\n\n\n
2. T\u00e9l\u00e9phone : + 33 (0)6 32 12 42 07 (co\u00fbt d\u2019un appel local depuis la France m\u00e9tropolitaine)<\/p>\n\n\n\n
3. Lettre simple \u00e0 : Quentin Aub\u00e9, 7 chemin de samois – 77430 Champagne sur Seine (France)<\/p>\n\n\n\n
Le Client reconna\u00eet \u00eatre valablement inform\u00e9 que QUENTIN AUB\u00c9 pourra dans ce cadre acc\u00e9der \u00e0 tout moment \u00e0 l\u2019ensemble des \u00e9l\u00e9ments relatifs \u00e0 sa Commande, comme ses \u00e9changes effectu\u00e9s avec QUENTIN AUB\u00c9.<\/p>\n\n\n\n
<\/p>\n\n\n\n
13.1. Les pr\u00e9sentes CGV sont ex\u00e9cut\u00e9es et interpr\u00e9t\u00e9es conform\u00e9ment au droit fran\u00e7ais.<\/p>\n\n\n\n
13.2. En cas de litige susceptible de survenir en rapport avec les pr\u00e9sentes CGV, leur interpr\u00e9tation et leurs cons\u00e9quences ou avec les actes les compl\u00e9tant ou les modifiant, le Client se rapprochera de QUENTIN AUB\u00c9, via QUENTIN AUB\u00c9, aux fins de tenter d\u2018obtenir une solution amiable.<\/p>\n\n\n\n
13.3. Toute r\u00e9clamation du Client devra \u00eatre formul\u00e9e par \u00e9crit.<\/p>\n\n\n\n
13.4. A d\u00e9faut de r\u00e8glement amiable, le Client peut choisir :<\/p>\n\n\n\n
13.4.1. De recourir \u00e0 une solution de m\u00e9diation amiable dans un d\u00e9lai maximal d\u2019un (1) an \u00e0 compter de sa r\u00e9clamation \u00e9crite formul\u00e9e par le Client aupr\u00e8s de QUENTIN AUB\u00c9 en recourant au syst\u00e8me de r\u00e8glement en ligne des litiges accessible en cliquant ici : https:\/\/webgate.ec.europa.eu\/odr\/main\/index.cfm?event=main.home.chooseLanguage, \u00e9tant pr\u00e9cis\u00e9 que le processus de m\u00e9diation propos\u00e9 ne saurait \u00eatre une condition pr\u00e9alable \u00e0 une saisine des tribunaux comp\u00e9tents par le Client ;<\/p>\n\n\n\n
13.4.2. De porter sa r\u00e9clamation devant les juridictions fran\u00e7aises comp\u00e9tentes.<\/p>\n\n\n\n
<\/p>\n\n\n\n
ANNEXE 1 : CODE DE LA CONSOMMATION 1) Garantie de conformit\u00e9 a) Article L. 211-4 du Code de la consommation : \u00ab Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et r\u00e9pond des d\u00e9fauts de conformit\u00e9 existant lors de la d\u00e9livrance. Il r\u00e9pond \u00e9galement des d\u00e9fauts de conformit\u00e9 r\u00e9sultant de l\u2019emballage, des instructions de montage ou de l\u2019installation lorsque celle-ci a \u00e9t\u00e9 mise \u00e0 sa charge par le contrat ou a \u00e9t\u00e9 r\u00e9alis\u00e9e sous sa responsabilit\u00e9 \u00bb. b) Article L. 211-5 du Code de la consommation : \u00ab Pour \u00eatre conforme au contrat, le bien doit : 1\u00b0) Etre propre \u00e0 l\u2019usage habituellement attendu d\u2019un bien semblable et, le cas \u00e9ch\u00e9ant : o Correspondre \u00e0 la description donn\u00e9e par le vendeur et poss\u00e9der les qualit\u00e9s que celui-ci a pr\u00e9sent\u00e9es \u00e0 l\u2019acheteur sous forme d\u2019\u00e9chantillon ou de mod\u00e8le ; o Pr\u00e9senter les qualit\u00e9s qu\u2019un acheteur peut l\u00e9gitimement attendre eu \u00e9gard aux d\u00e9clarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son repr\u00e9sentant, notamment dans la publicit\u00e9 ou l\u2019\u00e9tiquetage ; 2\u00b0) Ou pr\u00e9senter les caract\u00e9ristiques d\u00e9finies d\u2019un commun accord par les parties ou \u00eatre propre \u00e0 tout usage sp\u00e9cial recherch\u00e9 par l\u2019acheteur, port\u00e9 \u00e0 la connaissance du vendeur et que ce dernier a accept\u00e9 \u00bb. c) Article L. 211-12 du Code de la consommation : \u00ab L\u2019action r\u00e9sultant du d\u00e9faut de conformit\u00e9 se prescrit par deux ans \u00e0 compter de la d\u00e9livrance du bien \u00bb. 2) Garanties l\u00e9gales relatives aux vices r\u00e9dhibitoires dans les conditions des articles 1641 \u00e0 1649 du Code civil a) Article 1641 du Code civil : \u00ab Le vendeur est tenu de la garantie \u00e0 raison des d\u00e9fauts cach\u00e9s de la chose vendue qui la rendent impropre \u00e0 l\u2019usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l\u2019acheteur ne l\u2019aurait pas acquise, ou n\u2019en aurait donn\u00e9 qu\u2019un moindre prix, s\u2019il les avait connus \u00bb b) Article 1648 alin\u00e9a 1er du Code civil : \u00ab L\u2019action r\u00e9sultant des vices r\u00e9dhibitoires doit \u00eatre intent\u00e9e par l\u2019acqu\u00e9reur dans un d\u00e9lai de deux ans \u00e0 compter de la d\u00e9couverte du vice \u00bb. c) Article 2232 du Code civil : \u00ab Le report du point de d\u00e9part, la suspension ou l\u2019interruption de la prescription ne peut avoir pour effet de porter le d\u00e9lai de la prescription extinctive au-del\u00e0 de vingt ans \u00e0 compter du jour de la naissance du droit. Le premier alin\u00e9a n\u2019est pas applicable dans les cas mentionn\u00e9s aux articles 2226, 2227, 2233 et 2236, au premier alin\u00e9a de l\u2019article 2241 et \u00e0 l\u2019article 2244. Il ne s\u2019applique pas non plus aux actions relatives \u00e0 l\u2019\u00e9tat des personnes \u00bb. 3) Garanties l\u00e9gales relatives \u00e0 la responsabilit\u00e9 des produits d\u00e9fectueux Le Client peut opposer le d\u00e9faut d\u2019une Cr\u00e9ation achet\u00e9 sur l\u2019Espace de Vente de QUENTIN AUB\u00c9 accessible sur le Site Internet aux termes des dispositions des articles 1386-18 du Code civil. \u00a0<\/p>\n\n\n\n
ANNEXE 2 : MOD\u00c8LE DE FORMULAIRE DE R\u00c9TRACTATION Adress\u00e9e \u00e0 : Quentin Aub\u00e9 7 chemin de samois 77430 Champagne sur Seine Je soussign\u00e9, [Pr\u00e9nom, Nom] notifie par la pr\u00e9sente ma r\u00e9tractation de ma Commande de Cr\u00e9ations effectu\u00e9e sur votre Site Internet et r\u00e9f\u00e9renc\u00e9e ci-dessous : – Num\u00e9ro de Commande ____________________________ – Command\u00e9 le (*) \/ re\u00e7u le (*) ________________________ – Nom du Client _______________________________ – Adresse du Client : ___________________________ – Date : __________________________________________ \u00a0 (*) Rayer la mention inutile. \u00a0 Signature du Client (Si envoi par courrier postal)<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
1. PR\u00c9SENTATION DES CR\u00c9ATIONS 1.1. Les Caract\u00e9ristiques Essentielles et prix des Cr\u00e9ations propos\u00e9s par QUENTIN AUB\u00c9 sont disponibles sur l\u2019eshop de QUENTIN AUB\u00c9 et d\u00e9crits dans leur fiche descriptive. Le Client confirme, pr\u00e9alablement \u00e0 la confirmation de la Commande, avoir pris connaissance des caract\u00e9ristiques des cr\u00e9ations telles que d\u00e9crites sur l\u2019eshop de QUENTIN AUB\u00c9. 1.2. […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"site-sidebar-layout":"default","site-content-layout":"","ast-site-content-layout":"","site-content-style":"default","site-sidebar-style":"default","ast-global-header-display":"","ast-banner-title-visibility":"","ast-main-header-display":"","ast-hfb-above-header-display":"","ast-hfb-below-header-display":"","ast-hfb-mobile-header-display":"","site-post-title":"","ast-breadcrumbs-content":"","ast-featured-img":"","footer-sml-layout":"","theme-transparent-header-meta":"","adv-header-id-meta":"","stick-header-meta":"","header-above-stick-meta":"","header-main-stick-meta":"","header-below-stick-meta":"","astra-migrate-meta-layouts":"default","ast-page-background-enabled":"default","ast-page-background-meta":{"desktop":{"background-color":"var(--ast-global-color-4)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"ast-content-background-meta":{"desktop":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"tablet":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""},"mobile":{"background-color":"var(--ast-global-color-5)","background-image":"","background-repeat":"repeat","background-position":"center center","background-size":"auto","background-attachment":"scroll","background-type":"","background-media":"","overlay-type":"","overlay-color":"","overlay-opacity":"","overlay-gradient":""}},"footnotes":""},"class_list":["post-10","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.shop.quentinaube.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/10","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.shop.quentinaube.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.shop.quentinaube.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.shop.quentinaube.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.shop.quentinaube.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=10"}],"version-history":[{"count":4,"href":"https:\/\/www.shop.quentinaube.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/10\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":229,"href":"https:\/\/www.shop.quentinaube.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/10\/revisions\/229"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.shop.quentinaube.com\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=10"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}